À la mode de grand-père (11/03/2010)

Fortis L Bond World 2001 est un produit unique en son genre dans notre pays. Le gros des obligations qui constituent le portefeuille de cette sicav d’obligations internationales est concerné par ce qu’on appelle la “clause de grand-père”. Une clause qui va de pair avec un avantage fiscal.

FORTIS L FUND BOND WORLD 2001 DEPUIS 2006 (en EUR)

Cette sicav a profité de la baisse des taux pour engranger une plus-value qui, à la revente des parts, ne sera pas taxée.

“CLAUSE DE GRAND-PÈRE”
· « Avantage fiscal ». Quand le Belge entend ça, cela éveille son attention. Surtout lorsque, comme dans le cas qui nous occupe, il ne s’agit pas d’un tour de passe-passe mais tout simplement du fait que les gestionnaires de cette sicav ont tiré parti d’une exception prévue dans la directive européenne sur l’épargne (voir encadré). Le portefeuille de la sicav qui nous occupe comprend pour une bonne part des obligations qui bénéficient de la “clause du grand-père”. De quoi s’agit-il ? D’obligations émises avant le 1er mars 2001 et pour lesquelles il n’y a plus eu d’émissions de nouvelles tranches après le 1er mars 2002.
· Cette caractéristique fait que le produit de ces obligations ne tombe pas dans le champ d’application de la directive européenne sur l’épargne et échappe de ce fait à la taxation de la plus-value qui s’applique lors de la revente des parts de capitalisation des sicav disposant du passeport européen et dont le portefeuille comprend plus de 40 % d’obligations. Une taxation qui, parfois, a surpris plus d’un investisseur.

FINI, L’AVANTAGE FISCAL
Hélas, même les plus belles histoires ont une fin et ces obligations n’échappent pas à la règle. Le régime fort avantageux de la “clause de grand-père” vient à échéance à la fin de cette année pour la plupart de ces obligations. En bon français, cela veut dire que les obligations figurant dans le portefeuille de cette sicav tomberont sous le régime de taxation commun. Fini l’avantage fiscal ! BNP Paribas Fortis a déjà fait savoir qu’il est probable que les parts de la sicav en question seront transférées dans un autre compartiment de Fortis L Fund.
· Ne faites pas l’erreur d’acheter des parts de cette sicav pour bénéficier encore de l’avantage fiscal. Ce serait vain. La qualité de la gestion de cette sicav (*) ne justifie pas non plus un tel achat. Mais si vous êtes un de ces nombreux investisseurs qui ont acheté des parts de cette sicav, que faire ? Comme un tiers seulement des obligations figurant dans son portefeuille vient à échéance cette année, la plus grande partie restera constituée d’obligations bénéficiant de la “clause de grand-père”. Malgré le mot “bénéficiant”, ce n’est pas un avantage puisque le caractère spécial de ces obligations fait que les gestionnaires ont dû pêcher dans des eaux peu poissonneuses. Ils ont dû se contenter pour l’essentiel d’un type bien précis d’obligations, à savoir des émissions en euros dont la durée restant à courir est réduite. Hélas, ces obligations sont parfois fort peu liquides.
C’est là que le bât blesse. Du fait de ce choix dans un vivier limité, du fait aussi de la combinaison de ce choix avec la reprise récente du portefeuille de la sicav comparable ABN AMRO 2001 Euro Bond, Fortis L Fund Bond World 2001 évolue de plus en plus comme une sicav d’obligations en euros, contrairement à l’impression que donne l’appellation ”World”. C’est normal, son portefeuille étant constitué à plus de 80 % d’obligations en euros... Les quelques emprunts en dollars US (10 %) et en yens (5 %) ne font pas le poids.
· Nous profiterions de l’expiration de la “clause de grand-père” pour vendre et émigrer vers un instrument mieux géré et une “vraie” sicav d’obligations internationales. Vous ne devrez pas payer l’impôt sur la plus-value, mais l’an prochain oui sans doute.
Si vous voulez rester chez BNP Paribas Fortis, optez pour Fortis L Bond World (LU0132149724, pas de frais de transfert, **), mieux gérée et moins chère. Il y a aussi nos favorites CAAM Global Bond (disponible entre autres à la Deutsche Bank, LU0119133188, ***) et Dexia Bonds World Government Plus (LU0157931550, ***).