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Jusqu’il y a peu, la fiscalité automobile était essentiellement liée à la puissance du véhicule. Aujourd’hui, elle l’est de plus en plus aux émissions de polluants, et notamment de CO2.
Pour le consommateur désireux d’acquérir une voiture, le critère émissions de CO2 est déjà important. Et il le sera encore davantage dans les prochaines années. Si la Flandre l’a intégré dans les bases de calcul de ses taxes de circulation, les Régions wallonne et bruxelloise lui emboîteront le pas tôt ou tard.
Les rejets de CO2 de votre véhicule peuvent influer sur le montant de deux taxes : la taxe de mise en circulation (due une seule fois à l’achat) et la taxe de circulation (due chaque année). Bien évidemment, comme cette matière est régionalisée, les bases de calcul varient d’une Région à l’autre.
A Bruxelles et en Wallonie, elle reste pour l’heure basée sur la puissance du moteur. Mais en Wallonie, il vous faudra payer un écomalus si les émissions de la voiture dépassent les 145 g de CO2 par km. Cet écomalus varie entre 100€ (146 à 155 g de rejets) et 2500€ (+ de 255 g). A noter que les familles nombreuses bénéficient d’un abattement d'une catégorie d’écomalus si elles comptent 3 enfants à charge de moins de 25 ans, de deux catégories si elles comptent 4 enfants. En Flandre par contre, la TMC est calculée selon une nouvelle méthode de calcul qui prend en compte diverses caractéristiques environnementales du véhicule, dont la norme Euro, le type de carburant et les émissions de CO2.
Elle aussi est toujours basée sur la puissance fiscale en Wallonie et à Bruxelles. C’est également le cas en Flandre, mais seulement pour les voitures immatriculées avant le 1er janvier 2016. Pour les véhicules plus récents, cette taxe varie selon les émissions de CO2, le carburant, la puissance fiscale et l'âge du véhicule. Et à ce montant de base s'ajoute un écomalus ou un écobonus qui est fonction de la norme euro et des émissions de CO2. La taxe sera alourdie de 0,30 % par gramme de CO2 au kilomètre au-dessus de 122 g, sera réduite de 0,30 % par gramme de CO2 au kilomètre en dessous de 122 g (jusqu’à 24 g).
C’est une tendance lourde. Dans les prochaines années, il sera plus tenu compte des émissions de polluants, et notamment de CO2, dans le calcul du montant de ces taxes. La Région flamande a décidé que, dès l’an prochain, elle se baserait sur les niveaux d’émissions selon la procédure d’homologation WLTP (et non plus NEDC). Cette procédure est plus proche de la circulation « réelle ». Et donc, les émissions du véhicule plus élevées. Dans la capitale comme en Wallonie aussi, les critères environnementaux seront davantage pris en compte. Côté wallon, les rejets de CO2 et la « masse/puissance » pourraient remplacer les chevaux fiscaux pour établir les taxes de mise en circulation et de roulage
Notez d’abord que l’émission moyenne de CO2 d’un véhicule, déterminée selon le cycle de mesure NEDC, figure dans la case 49.1 de son certificat de conformité. La case 49.4, elle, mentionne les valeurs d’émission de CO2 selon la procédure d’homologation WLTP. Pour ce qui concerne les montants des taxes, nous vous renvoyons vers les sites officiels des trois Régions. Sachez enfin que, sur internet, des calculateurs permettent de vous faire une idée précise des taxes à payer pour un véhicule déterminé. Parmi eux, le Tax calculator de la Fédération belge de l’Automobile (Febiac).
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