Dossier

L’assurance auto décryptée : ABC de l’assurance auto

17 mai 2021
Glossaire assurance auto

À la recherche d’une assurance auto ? Nous vous expliquons les principaux termes du monde de l’assurance auto. Avec cet ABC, vous choisirez facilement la bonne assurance pour votre voiture.

Comparez les assurances auto

Parcourez ce glossaire avec des termes classés par ordre alphabétique et apprenez-en plus sur votre assurance auto.

Accident en tort

Un accident en tort est un accident dans lequel vous êtes, en tant que conducteur, responsable des dommages occasionnés aux tiers. Même si vous avez simplement été inattentif, vous êtes légalement en tort et donc responsable. Par ailleurs, vous êtes également responsable d’une anomalie à votre voiture qui la ferait par exemple s’enflammer sans raison.

Assurance assistance

Une assurance assistance est une assurance complémentaire pour obtenir de l’aide en cas de panne de voiture (assistance au véhicule) et/ou une aide médicale (assistance aux personnes).

Assurance au kilomètre

Dans une véritable assurance au kilomètre, la prime est calculée sur base d’une estimation du nombre de kilomètres que vous allez parcourir. Si vous en parcourez finalement plus, vous payez plus. Si vous en parcourez moins, vous êtes remboursé. La plupart des assureurs offrent uniquement une réduction sur la prime si vous vous en tenez à un nombre maximal de kilomètres convenu. Le nombre de kilomètres effectivement parcourus ne joue aucun rôle.

Assurance conducteur

L’assurance conducteur est une assurance complémentaire pour indemniser vos blessures en cas d’accident dont vous êtes responsable. Votre assurance RC auto classique et votre assurance omnium n’indemnisent généralement pas vos propres dommages corporels. Sachez qu’il existe 2 formules : l’assurance conducteur forfaitaire et indemnitaire. En général, la formule indemnitaire est de meilleure qualité.

Assurance responsabilité civile (RC) auto

L’assurance responsabilité civile (RC) auto est l’assurance de base obligatoire qui couvre les éventuels dommages corporels et matériels occasionnés à un tiers suite à un accident dans lequel vous êtes en tort. Il peut par exemple s’agir des frais médicaux de l’autre conducteur ou des frais de réparation de sa voiture. Cette assurance est également appelée RC auto.

Attestation de sinistralité

Une attestation de sinistralité énumère tous les accidents que vous avez eus au cours des 5 dernières années. Si vous voulez changer d’assureur, vous devrez demander cette attestation à votre assureur actuel.

Bureau de tarification

Si vous êtes refusé par 3 assureurs différents ou si vous ne parvenez plus qu’à obtenir une assurance auto à un prix très élevé, vous pouvez vous adresser au Bureau de tarification. Il établira une prime et des conditions d’assurance en fonction de la puissance de votre voiture, de votre âge et de votre historique de sinistres.

Carte verte

Une carte verte est une preuve d’assurance de votre voiture. Vous devez toujours être en mesure de présenter ce document en cas de contrôle de police ou au contrôle technique. Bon à savoir : depuis le 1er juillet 2020, les nouveaux certificats d’assurance ne sont plus verts, mais blancs. Si vous êtes d’accord, l’assureur peut également vous fournir le document au format digital plutôt que papier.

Certificat de conformité

Vous pouvez considérer le certificat de conformité comme la carte d’identité de votre voiture. Il prouve que la voiture est homologuée par le Service Public Fédéral Mobilité et Transports. 

Certificat d’immatriculation

Le certificat d’immatriculation montre que votre voiture est correctement immatriculée auprès de la DIV (Direction de l’Immatriculation des Véhicules). Vous devez toujours avoir ce document dans votre voiture.

Conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel est celui qui utilise de temps en temps la voiture. Vérifiez auprès de votre assureur si ce conducteur doit également être repris dans la police. Découvrez les 5 questions sur le conducteur régulier et occasionnel.

Conducteur régulier

Un conducteur régulier est un conducteur qui roule régulièrement avec la voiture et qui est repris dans la police d’assurance. Il peut s’agir du conducteur principal ou du deuxième conducteur qui conduit aussi régulièrement la voiture. Découvrez les 5 questions sur le conducteur régulier et occasionnel.

Constat d’accident

Le constat d’accident européen est le formulaire qui vous permet de déclarer un accident. Si une autre partie est impliquée, vous complétez le formulaire ensemble. Aucun tiers n’est impliqué ? Mieux vaut quand même remplir un constat. Vous pouvez également le compléter en ligne via l’app Crashform.

Dégressivité

Le terme dégressivité signifie qu’après une certaine période, les assureurs appliquent une réduction de valeur. Logique, car votre voiture vaut moins au fur à mesure qu’elle prend de l’âge. Cela veut dire que la valeur à neuf de votre voiture n’est plus indemnisée intégralement en cas de vol ou de perte totale

Forces de la nature

La neige, le gel, la grêle, la tempête, le tremblement de terre, etc. sont des exemples de forces de la nature. Une full omnium et une mini-omnium indemnisent les dommages à votre voiture occasionnés par ce type d’événements, alors que l’assurance responsabilité civile (RC) auto obligatoire n’intervient pas dans ces cas-là. 

Franchise

La franchise est la partie des dommages qui n’est pas indemnisée par l’assureur, elle est aussi parfois appelée le risque propre. Il existe différents types de franchise : un montant fixe, un pourcentage de la valeur assurée de la voiture ou la franchise anglaise. Dans ce dernier cas, vous payez vous-même les dommages s’ils sont inférieurs au montant de la franchise. S’ils sont supérieurs à ce montant, vous êtes indemnisé intégralement et la franchise ne s’applique plus.

Franchise anglaise

La franchise anglaise est un type de franchise spécial. Avec ce système, vous payez vous-même les dommages s’ils sont inférieurs au montant de la franchise. S’ils sont supérieurs à ce montant, vous êtes indemnisé intégralement et la franchise ne s’applique plus. Imaginez que la franchise anglaise soit de € 750. Si vos dommages s’élèvent par exemple à € 500, vous devrez les payer vous-même. S’ils s’élèvent à € 1 000, vous serez totalement indemnisé sans devoir payer de franchise.

Full omnium

Une full omnium est une assurance supplémentaire pour votre voiture, en plus de l’assurance RC auto obligatoire qui couvre les dommages aux tiers. Vous êtes alors indemnisé pour les dommages suite à l’incendie, au vol, aux bris de vitres, aux forces de la nature, au choc avec un animal ou pour les dommages à votre voiture si vous êtes responsable d’un accident ou si vous êtes la seule personne impliquée (quand vous emboutissez une autre voiture ou un poteau, par exemple). Cette omnium est aussi appelée omnium complète ou grande omnium.

Garantie BOB

La garantie BOB est une couverture reprise dans certaines assurances responsabilité civile auto. Sachez que les conditions et les limites de la garantie BOB varient d’un assureur à l’autre.

Garantie dégâts matériels

La garantie dégâts matériels fait partie de la full omnium. La garantie prévoit une indemnisation pour les dégâts à votre voiture dont personne d’autre n’est responsable. Donc par exemple si vous emboutissez une autre voiture ou un poteau.

Joker 

Un joker en assurance auto veille à ce que votre prime n’augmente pas en cas d’accident en tort. Beaucoup d’assureurs utilisent ce système, mais les conditions varient largement. 

Mini-omnium

Une mini-omnium est une assurance supplémentaire, en plus de votre assurance RC auto obligatoire. Elle couvre les dommages à votre voiture suite à l’incendie, au vol, aux bris de vitres, aux forces de la nature et au choc avec un animal. On l’appelle aussi parfois omnium limitée ou petite omnium. Contrairement à la full omnium, la mini-omnium n’intervient pas pour les dégâts à votre voiture en cas d’accident en tort, sans partie adverse ou dont la responsabilité est contestée. Les dégâts dus au vandalisme ne sont pas couverts non plus. 

Perte totale

Si votre voiture est déclarée perte totale, cela signifie dans le langage des assurances que votre voiture est irréparable (perte totale technique) ou que les frais de réparation sont supérieurs à la valeur résiduelle du véhicule (perte totale économique) au moment de l’accident, diminuée de ce que vous récupérerez encore pour votre voiture endommagée.

Protection juridique

Une assurance protection juridique est une assurance complémentaire qui, dans certains cas, vous offre une assistance juridique et couvre les frais d’une procédure judiciaire.

RDR

RDR signifie Règlement Direct - Directe Regeling. La plupart des assureurs adhèrent à ce système qui fait avancer les choses. Il caractérise un grand nombre d’accidents dans lesquels la partie adverse est supposée responsable. Dans ce cas, votre assureur RC indemnise les dégâts à votre voiture et s’arrange ensuite avec l’autre assureur. Ce système peut uniquement être appliqué pour une collision en Belgique avec un autre véhicule motorisé particulier, donc par exemple pas avec un bus de ligne.

Réduction de valeur

Au bout d’un certain temps, votre voiture vaut moins d’argent. Après une certaine période, les assureurs rembourseront moins que la valeur de votre voiture neuve si celle-ci est déclarée perte totale ou est volée. Ils tiennent alors compte d’un certain pourcentage d’amortissement.

Responsabilité

Vous êtes responsable si vous êtes en tort dans un accident. Ou si vous devez payer pour une anomalie à votre voiture, par exemple si elle s’enflamme sans raison apparente. En tant que responsable, vous devez indemniser les dommages de la partie adverse. Vous êtes obligé de souscrire une assurance responsabilité civile auto, qui paie à votre place les dommages corporels et matériels de la partie adverse.

Responsabilité civile (RC)

Si vous avez occasionné des dommages à autrui, vous en êtes responsable. Vous devez alors indemniser la partie adverse. Si vous circulez avec votre voiture sur la voie publique, une assurance responsabilité civile auto est obligatoire, pour indemniser la partie adverse à votre place.

Systèmes d’aide à la conduite

Les systèmes d’aide à la conduite englobent une large gamme d’options de sécurité qui vous aident en tant que conducteur, comme par exemple : avertisseur d’angle mort, aide au stationnement, détecteur de fatigue, régulateur de vitesse adaptatif, correction du trajet ou système de freinage automatique en cas d’urgence. De nombreux assureurs vous accordent une réduction si votre voiture est équipée de tels systèmes, car vous courez moins de risque de sinistre.

Système de bonus-malus

En règle générale, les assureurs réduisent la prime si vous n’avez pas d’accidents en tort et l’augmentent si vous en avez. Dans le passé, ils étaient obligés d’utiliser le même système (« système de bonus-malus »). Aujourd'hui, ils peuvent faire ce qu’ils veulent, pour autant qu’ils décrivent clairement et précisément ce système dans leur contrat.

Valeur agréée d’une voiture

La valeur agréée est la valeur stipulée contractuellement. Si votre contrat mentionne que vous devez être indemnisé selon cette valeur en cas de perte totale ou de vol, vous recevrez une indemnité basée sur cette valeur. Sachez que certains assureurs indemnisent aussi selon la valeur réelle. C’est la valeur déterminée par un expert après le sinistre, sur base de la valeur du véhicule avant le sinistre. Parmi les différents systèmes de calcul, celui effectué sur base de la valeur agréée est le plus intéressant.

Valeur catalogue de la voiture

La valeur catalogue est la valeur de base de votre voiture à l’achat. Vous avez bénéficié d’une réduction ? Le prix d’achat sera alors différent de la valeur catalogue. Une omnium dans laquelle l’indemnité est calculée sur base de la valeur catalogue versera une indemnité plus élevée en cas de perte totale ou de vol de votre voiture.

Valeur réelle d’une voiture

La valeur réelle est la valeur de la voiture telle que déterminée par un expert après le sinistre. Il s’agit bien sûr de la valeur du véhicule avant accident. L’expert tiendra notamment compte de l’âge du véhicule, du nombre de kilomètres parcourus et de l’état du véhicule.