dernier update: 28-07-2021

Contrat-type prêt motorhome entre particuliers

Je suis à la recherche d'une bonne base pour élaborer un contrat (simple) de prêt de motorhome entre particuliers de confiance (famille & amis, mais même dans ce cas il faut prendre qqs précautions...). Il ne s'agit pas de véritable location puisque la contrepartie demandée n'est qu'une sorte de PAF, pas un montant destiné à amortir l'achat.

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2 Commentaires

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28-07-2021

Vous pourriez vous inspirer des systèmes de partage de voitures entre particuliers, comme Cosywheels.

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19-07-2021

Malheureusement, pour notre part, nous ne disposons pas de document type pour ce genre de chose. Cependant, il est toujours possible de vous adresser à l'un de nos juristes afin de connaiître les points importants à la rédaction de ce document. N'hésitez pas à demander conseil à nos experts-juristes au 025423333. ^Kelly