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Le transporteur peut-il facturer des frais pour la livraison d’un produit acheté en ligne?

Oui, dans certains cas, vous n’y échapperez pas. Par exemple, si vous avez commandé quelque chose en Grande-Bretagne. Ou en Chine, et cela se produit plus souvent que vous ne le pensez peut-être.

08 septembre 2021

Quand vous recevez un colis venant d’un pays extérieur à l’UE, vous risquez des frais liés au passage à la douane belge. Surtout parce que, depuis le 1/7/2021, vous êtes redevable de la TVA sur tout achat dans un pays hors-UE. Les sociétés de transport avancent les frais de douane, mais elles les récupèrent ensuite auprès de vous. C’est justement pour cela que la note risque d’être salée.

De quels frais s’agit-il ?

Normalement, un colis provenant de l’extérieur de l’UE doit passer la douane belge. Qui vérifiera notamment s’il n’y a pas de taxes à payer : depuis le 1/7/2021, la TVA belge est due sur tous les produits, et des accises et des droits d’importation viennent parfois s’y ajouter. Certains vendeurs extra-européens intègrent déjà cette TVA dès la vente. Mais, même si ce n’est pas le cas, vous n’échapperez normalement plus à cette TVA sur vos achats hors UE, sauf si la douane ne contrôle pas votre colis.

Si, après contrôle par la douane, il apparaît qu’il reste encore des frais à payer, le transporteur avancera l’argent mais vous devrez ensuite l’indemniser. Chaque transporteur fixe lui-même son tarif à cet effet. Il n’est pas rare que cette somme représente l’essentiel des frais supplémentaires, souvent hors de proportion avec le prix du produit. En outre, il s’agit d’une dépense généralement impossible à estimer à l’origine.

Payables sur le pas de la porte

Certains transporteurs réclament le paiement des frais supplémentaires à l’avance. Mais, bien souvent, c’est seulement quand le livreur est sur votre seuil, son colis à la main, que la note vous est présentée. 

Vous n’êtes pas d’accord avec les frais que la douane vous a facturés ? Dans ce cas, contactez le transporteur pour en récupérer le montant après paiement. 

Vous refusez de payer ces frais à la livraison? C’est possible, mais alors vous ne recevrez pas votre colis, qui sera généralement renvoyé à l’expéditeur. Et bonne chance alors pour récupérer auprès du vendeur le prix que vous avez payé.

On croit parfois à tort avoir acheté au sein de l’UE

Ce qui compte, c’est le pays d’origine du colis. L’ennui, c’est que vous ne savez pas toujours que le produit vient de l’extérieur de l’UE.

Depuis janvier 2021, les achats en ligne en Grande-Bretagne sont extra-UE. 

Sur des plateformes en ligne comme Bol.com, Zalando et Amazon, le vendeur est souvent établi à l’étranger. Dès qu’un produit est accompagné de la mention “vendu par X”, mieux vaut vérifier son pays d’origine.

Même sur un site belge ou européen d’apparence, les produits peuvent par exemple provenir d’Asie, car le vendeur utilise le système de “dropshipping” et n’est donc qu’un intermédiaire. 

Une question ? 

Vous voudriez en savoir plus sur les achats hors Union Européenne ? Ne manquez pas de consulter notre dossier avec tout ce qu’il faut savoir sur les achats en ligne.

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