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A la vente de fonds obligataires, le calcul de la taxe sur la plus-value peut être différent selon que le fonds est coté ou non en euro il y a 4 mois - mercredi 24 mai 2017
Le cours de change a un caractère discriminatoire.

Choisir la bonne devise

Si vous décidez d’investir dans un fonds d’obligations en devise étrangère et que vous avez le choix entre une valeur d’inventaire libellée en euro et une valeur libellée dans une autre devise, ce choix de devise déterminera (l’ampleur de) l’impôt sur la plus-value lors de la revente. La taxe sur la plus-value est en effet calculée sur base de la valeur d’émission du fonds, et non sur base du rendement en euro.

Un exemple : les obligations en real

Nous vous avons récemment conseillé de vendre le fonds d’obligations en real brésilien HSBC GIF Brazil Bond. Ce fonds existe en deux versions : l’une en euro et l’autre en dollar. Les deux versions ont le même portefeuille et sont identiques. La seule différence est la devise de la valeur d’inventaire :
– La version en euro convertit automatiquement en euro l’évolution du portefeuille en real. Si la valeur du real augmente par rapport à l’euro, le fonds libellé en euro vaut également plus. Et vice versa.
– La version en dollar fait exactement la même chose, mais en dollar.
Résultat, les deux versions procurent des rendements différents. L’évolution du real brésilien en euro diffère de celle en dollar. Et du coup, l’impôt sur la plus-value peut différer lui aussi.

Un exemple pratique

Un de nos lecteurs nous a demandé de vérifier la taxe sur la plus-value dont il était redevable suite à la vente de son fonds HSBC GIF Brazil Bond. Il avait acheté ce fonds, tant en euro qu’en dollar, fin février 2014 et a décidé de tout vendre fin février 2017.
Voici la valeur de ses achats et ventes.

 

VALEUR 02/2014

VALEUR 02/2017

PLUS‑VALUE ?

en EUR

8,14

9,63

Oui

en USD

11,24

10,24

Non

Il ne doit donc payer aucune taxe pour la vente de son fonds en dollar, la valeur à la vente (10,24 USD) étant inférieure à sa valeur à l’achat (11,24 USD). Par contre, il doit en payer une sur la vente de son fonds en euro, qui lui procure une plus-value.
Un impôt qui lui coûte 5% de rendement !

Comment est-ce possible ?

Sur les trois ans pendant lesquels le fonds a été détenu, le real a perdu 25% par rapport au dollar. Cette baisse a fait que la valeur d’inventaire en dollar a plongé dans le rouge, malgré la hausse du marché obligataire en devise locale. En revanche, la perte du real en euro (environ 2%) n’a pas suffi pour faire sombrer en perte cette version du fonds.

Bon à savoir

La version en dollar du fonds de notre lecteur ne lui a occasionné aucune perte. Car, dans le même temps, le dollar s’est apprécié face à l’euro. Et la perte de 2% s’est transformée, après conversion du dollar en euro, en un gain de 41% (en tenant compte aussi des dividendes). C’est exactement le même rendement que la version en euro (dividendes compris), à ceci près que pour cette dernière, il a fallu déduire la fameuse taxe !

 

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