Les trackers sont des fonds de placement cotés en Bourse qui suivent à la trace un indice boursier. Etant donné que vous achetez et vendez vos trackers en Bourse, vous devez payer des taxes boursières sur ces opérations. Cette taxe sur les opérations de Bourse est due tant à l'achat qu'à la vente, et s'applique au capital investi avant les frais de transaction.
Trois taux d’imposition sont possibles
– 0,12% avec un maximum de 1 300 EUR
– 0,35% avec un maximum de 1 600 EUR
– 1,32% avec un maximum de 4 000 EUR
Qu'est-ce qui détermine le taux ?
Si vous comptez acheter un tracker, vous devez, pour connaître la taxe de Bourse qui lui sera appliquée, connaître son lieu d’enregistrement et, dans certains cas, également la politique de dividendes qui lui est propre. Pour savoir si votre tracker est enregistré en Belgique, le plus simple est de consulter la liste des trackers enregistrés sur le site de la FSMA, l’Autorité belge de contrôle des marchés financiers (www.fsma.be).
S’il l’est, vous devez aussi vérifier si le tracker verse des dividendes ou s’il les réinvestit. Dans le premier cas, la taxe de Bourse s’élèvera à 0,12% et dans le second, à 1,32%.
Si le tracker n'est pas enregistré en Belgique, mais bien dans l'EEE (Espace économique éuropéen = Union européenne + Liechtenstein, Norvège et Islande), la taxe sur les opérations boursières sera de 0,12%.
La taxe pour les trackers qui ne sont pas enregistrés dans l'EEE, comme les trackers américains, par exemple, s’élève à 0,35%. Bon à savoir si vous détenez encore des trackers américains en portefeuille et avez l'intention de les vendre à un moment donné. Sachez que depuis 2018, les trackers américains ne sont plus vendus en Belgique. Ils ne fournissent pas de KID européen et ne sont donc pas conformes à la réglementation européenne (PRIIPS). A noter que les trackers investis en matières premières (en or physique par exemple) sont également soumis au taux de 0,35%.
Conseil pratique
La plupart des émetteurs de trackers publient sur leur site internet le lieu d’enregistrement de chacun de leurs trackers.
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