Qu'est-ce qu'un stage d'attente en assurance hospitalisation et quel est son rôle ?

Qu’est-ce que le stage d'attente, dans l'assurance hospitalisation ?

Le stage d’attente, aussi appelé délai de carence ou délai d’attente, est une période qui débute à l’entrée en vigueur de votre contrat d’assurance hospitalisation et au cours de laquelle vous ne bénéficiez pas encore de la couverture (ou d’une partie de celle-ci).  

« En d’autres termes, si vous êtes hospitalisé durant ce délai de carence, vos frais ne vous seront pas (totalement) remboursés par l’assureur, même si vous avez déjà payé la totalité de la prime », précise notre experte en assurances Diane Hendrickx. 

Vous ne pourrez donc accéder pleinement aux services couverts par votre contrat d'assurance qu’une fois le délai d'attente écoulé.  Vers le haut de la page

Quel est l'objectif du stage d'attente ?

Le stage d’attente est souvent mis en place pour éviter les comportements opportunistes et dissuader les abus, notamment en cas de maladies préexistantes ou de conditions spécifiques (comme une grossesse). En effet, une assurance vise à vous protéger contre les événements imprévus, et non contre ceux qui se sont déjà produits ou qui sont prévisibles à court terme. 

« En instaurant ce délai d’attente, les assureurs cherchent notamment à éviter que les gens prennent une assurance hospitalisation juste avant de subir une intervention médicale planifiée, puis résilient leur contrat immédiatement après », explique notre experte. 

L’idée est donc d’encourager les consommateurs à anticiper et à souscrire une assurance hospitalisation avant que les problèmes ne surviennent.  Vers le haut de la page

Les types et la durée des stages d'attente

La durée d’un stage d’attente varie généralement de 3 à 6 mois, selon les contrats. On distingue deux types de délais d’attente : 

• Le délai d’attente général, qui est d’application pour tout le contrat. 
• Le délai d’attente complémentaire (potentiellement plus élevé), qui peut être prévu pour certaines garanties.  

« Si ce délai complémentaire est supérieur au délai de carence général », détaille Diane Hendrickx, « l’ensemble du contrat prendra effet à la fin du délai d’attente général, à l’exception de la /des garantie(s) frappée(s) d’un délai spécifique. Celle(s)-ci ne prendra/prendront effet qu’à la fin de ce dernier ».  

Les garanties principalement concernées par un délai d’attente complémentaire sont : 

• La grossesse : si vous signez un contrat d’assurance hospitalisation alors que vous êtes enceinte, un délai d’attente de 6 à 9 mois peut vous être imposé, selon le contrat. 
• Les maladies préexistantes : la prise en charge des frais d’hospitalisation liés à une maladie existante avant l’entrée en vigueur du contrat peut varier de 6 mois à 12 mois. Concernant les frais et compléments en chambre individuelle, la restriction peut être permanente ou expirer au bout de 3 ou 5 ans (à compter de la date de début de votre contrat). 

Exemple : Un assuré est atteint d'une maladie qui existe avant la souscription du contrat. Le stage d'attente est de 6 mois. Imaginons qu’au bout de 2 ans, l'assuré est hospitalisé en chambre individuelle à la suite de cette maladie. Le délai de carence est terminé, donc l'assureur doit intervenir.

Cependant, si le contrat prévoit que les suppléments en chambre individuelle (frais et honoraires complémentaires) ne sont pas pris en charge pendant les 3 ou 5 premières années, ces montants ne seront pas indemnisés par l'assureur, même si la prime est payée pour une chambre individuelle. 

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Quand le stage d’attente ne s’applique-t-il pas en cas d’hospitalisation ?

En cas d’accident  

Le stage d’attente ne s’applique pas lorsque les frais ou l’hospitalisation sont la conséquence d’un accident – par définition imprévisible – qui a eu lieu après la souscription du contrat.  

En cas de changement d’assurance hospitalisation 

Si vous disposez déjà d’une assurance hospitalisation et que vous en changez, il est possible que vous n’ayez pas à passer par un stage d’attente lorsque vous souscrivez un nouveau contrat.  

« Ainsi, si vous bénéficiez d’une assurance hospitalisation collective via votre employeur et que vous quittez votre emploi, il est possible que vous puissiez prendre une assurance hospitalisation individuelle auprès du même assureur, sans stage d’attente », explique Diane Hendrickx 

Par ailleurs, certains contrats n’imposent plus de stage d’attente général si le consommateur était déjà assuré par un produit similaire auprès d’un autre assureur. Pour savoir si cela est applicable, nous vous conseillons de vérifier ce qui est stipulé dans les conditions générales du contrat.   Vers le haut de la page

Comment choisir la meilleure assurance hospitalisation ?

Le délai d’attente peut fortement varier d’un assureur à l’autre, ce critère peut intervenir dans le choix de votre assurance hospitalisation, mais vous trouverez rarement un contrat qui n’en prévoit pas. 

D’autres facteurs peuvent influencer votre décision de signer un contrat plutôt qu’un autre :  

• Types de chambres et suppléments : Si vous optez pour une hospitalisation en chambre individuelle, cela entraînera des suppléments de chambre et d'honoraires. Ceux-ci seront exclusivement pris en charge si vous prenez une assurance qui couvre une hospitalisation en chambre individuelle. Bien entendu, la prime sera alors plus élevée. 

• Primes : Peu de contrats promettent une prime constante après la souscription. En effet, en plus de dépendre des options choisies, de la région et de la franchise, les primes augmentent généralement en fonction de l’âge et de l’indexation. L’augmentation liée à l’âge s’applique généralement par paliers (par exemple, une augmentation de 10% tous les 5 ans). 

• Indexation des montants assurés : Les coûts des soins de santé augmentent et les primes payées par les assurés sont régulièrement indexées (et deviennent donc plus chères). Pour garder une couverture intéressante, il est important que les montant assurés soient également indexés, ce qui n’est pas toujours le cas.  

• Problèmes de santé existants : Certains contrats couvriront les frais d’hospitalisation lié à une maladie préexistante, d’autres pas.  

• Mutualité ou compagnie privée : Certaines polices des mutualités peuvent concurrencer celles des assureurs privés en termes de qualité, et leurs primes sont souvent plus abordables. 

« Le but du jeu », résume Diane « consiste à comparer les différentes offres en fonction de vos besoins spécifiques, de votre état de santé et de votre situation financière, et de choisir celle qui présente la meilleure combinaison de couverture et de prix ». 

Comment choisir une assurance hospitalisation

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