Dossier

TVA et vacances

07 juillet 2014
TVA et vacances

07 juillet 2014

Si vous achetez des souvenirs à l’étranger, vous pouvez parfois récupérer la TVA que vous avez payée sur place. Par ailleurs, vous risquez parfois de devoir payer des frais de douane et la TVA belge si vous ramenez trop d’achats.

Introduction

Lorsque vous vous rendez dans des pays situés hors UE et que vous avez l’intention de ramener chez vous des achats conséquents, il peut être intéressant de voir si vous ne pouvez pas récupérer la TVA locale.
D’autre part, un surprise désagréable peut vous attendre lors de votre retour d’un pays non UE lorsque la douane constate que vous possédez dans vos bagages une quantité élevée d’achats ou que vous avez acheté pour une somme importante.

Récupération de la TVA locale

Si vous avez acheté des souvenirs onéreux, vous pouvez peut-être alléger la facture en sollicitant le remboursement de la TVA locale.
L’argent n’est pas automatiquement reversé sur votre compte. Vous devez solliciter le remboursement au moyen d’une procédure spécifique.
En outre, vous devez réunir un certain nombre de conditions:

  1. La règle vaut uniquement pour les produits que vous exportez, non pour ce que vous utilisez sur place (comme la nourriture), ni pour les services (comme les nuitées, les frais de taxi etc.)
  2. Généralement, vous devez avoir acheté pour un montant minimum, soit étalé sur toutes les vacances, soit par bon de caisse. 
  3. Il s’agit uniquement des pays hors UE, les USA ne participent pas à ce système. 
  4. Dans certains pays, tous les produits n’entrent pas en ligne de compte, ex. pas de pierres précieuses au Maroc, pas de parfum au Japon, uniquement des produits locaux en Argentine et au Mexique etc. 
  5. Bien souvent, vous êtes tenu de quitter le territoire dans une période déterminée après vos achats.

Paiement de la TVA belge

Vous ne pouvez pas importer des objets de manière illimitée dans notre pays. A partir d’une certaine quantité et d’un montant déterminé, vous devez acquitter sur les achats effectués dans un pays non-UE non seulement les frais de douane (le pourcentage est fonction du produit et de la provenance), mais aussi la TVA belge (21 %). Vous risquez ceci dans le cas où vous rapportez, par exemple, plus de 200 cigarettes ou plus de 2 litres de mousseux. Il est donc important de connaître la limite d’exonération.
Car supposez que vous vous soyez laissé séduire par la toute dernière tablette proposée à un prix attractif. Si vous devez par la suite payer des frais de douane et la TVA, votre achat s’avérera au final plus onéreux que si vous aviez acheté votre tablette en Belgique.