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Au secours, cadeau de fin d'année raté sous le sapin !

25 décembre 2019

Vous avez reçu un cadeau empoisonné sous le sapin ? Style un énième soupmaker alors que les premiers (respectivement de Noël 2018, puis de la Fête des Mères 2019) sont toujours dans leurs emballages? Ou on vous a offert un parfum dont le nom seul vous file mal au crâne ? Pas de panique: voici comment vous en débarrasser. En toute légalité, bien sûr. 

Après l’échange des cadeaux et les effusions autour du sapin de Noël, vient le temps du troc des tickets de caisse, en stoemelings, dans l’arrière-cuisine. Cadeau trop petit, trop grand, trop jaune, trop noir, trop reçu, défectueux ou tout simplement ‘pourri’ parce que pas du tout assorti à son destinataire, il y a des milliers de raisons de ne pas aimer ses cadeaux de fin d'année.

Mais là où naguère, bon nombre d’entre nous auraient hypocritement relégué le présent détesté aux oubliettes, désormais, nous cherchons une solution pour lui négocier une sortie honorable. Echange, remboursement, revente, voire don… Quelles sont les possibilités ? Et, surtout, quels sont nos droits et ceux du commerçant ?

Pas de ticket de caisse ? Ouille…   

Le ticket de caisse est le sésame incontournable pour tenter de négocier un échange (ou toute autre preuve de paiement, tel un extrait de compte de la carte bancaire que l'on a utilisée pour cet achat, ou encore un enregistrement sur la carte de fidélité de ce magasin). Sans preuve d'achat, les chances de trouver une solution se réduisent comme peau de chagrin.

« Sans ticket, comment faire le lien entre l’achat et le client ? C’est évidemment impossible »,  explique une de nos juristes. En effet, si on réfléchit deux minutes et si on se met à la place du commerçant, il est juste absurde d’imaginer qu’il va nous reprendre ou rembourser notre cadeau foireux sans la moindre preuve qu’il vient bien de chez lui ! S’il le faisait, ça pourrait même, à la limite, être considéré comme du recel : et si l’objet qu’il reprenait ainsi en toute bonne foi avait été volé ?

« Même avec la facture d’achat, c’est parfois loin d’être gagné d’avance, alors sans facture… », estime un autre collègue, expert en droits des consommateurs. « Il n’y a aucune obligation légale du professionnel en ce sens, que ce soit Noël ou pas. Les règles sont identiques toute l’année. »

Faute de preuve d’achat et donc d’échange possible, rien ne vous empêche cependant de revendre votre cadeau (cf. ci-dessous). Mais attention, votre acheteur ne bénéficiera, lui non plus, d’aucune garantie légale sur son acquisition.

Gardez tous vos tickets d’achat

Le mieux est donc de garder tous ses tickets et factures d’achats, en cette période de fin d’année mais aussi toute l’année. Il n’y a plus aucune honte, en effet, aujourd’hui, à donner ce petit bout de papier, même si le prix y est visible, pour que la personne puisse échanger son présent, qu’il soit « de Noël » ou pour une autre occasion.

L’important n’est-il pas que la personne soit contente de son cadeau, quitte à en changer contre un qui sera « encore mieux » ? Et ainsi, celui qui a payé n’a pas jeté son argent par la fenêtre. Bref, mieux vaut un cadeau échangé qu’un cadeau jeté.

Vous avez le précieux sésame

Armé du bout de papier qui prouve l’achat, vous vous rendez, fier comme Artaban, dans la boutique d’où provient le cadeau loupé. Le commerçant peut-il refuser de vous rembourser ? Oui, bien sûr, il n’a aucune obligation d’accepter. Rassurez-vous toutefois, dans les faits, beaucoup le font, sous forme de remboursement, d’échange ou de bon d’achat. Mais il s’agit là d’un geste de « politique commerciale », et non « d’obligation commerciale ».

Dans ce même esprit de « politique commerciale », certains magasins (par exemple des grandes chaînes de magasins de vêtements) proposent un « délai de réflexion » : une période pendant laquelle vous avez le droit de vous raviser et de rapporter les articles achetés (à l’instar de ce qui se fait sur internet). Vérifiez cependant la politique de reprise du magasin avant d’acheter la moitié du rayon : ici encore, on est dans une politique interne propre au magasin, et non dans une disposition légale.

Achat virtuel

Le « droit de rétractation » est, par contre, tout à fait organisé par la loi quand on fait ses emplettes sur un webshop européen (ce qui n'est pas le cas sur des sites américains, ou comme Wish et consorts). Etonnamment, internet est plus favorable au consommateur, qui lui octroie un délai de réflexion de 14 jours à compter de la réception de la commande (pas la réception sous le sapin – la personne qui vous a offert le cadeau l’a peut-être reçu début décembre et donc les quatorze jours sont dépassés le 24/12 à minuit...). Aucun motif de renvoi n’est nécessaire, le bon de commande fait office de ticket de caisse. Veillez bien à avoir une preuve d’achat correctement datée.

Attention, il existe toutefois des exceptions, des achats considérés comme fermes et définitifs, donc hors droit de rétractation possible, tels les biens périssables (aliments, journaux hors abonnement), les biens scellés qui ont été ouverts (CD, cosmétiques), les ventes entre particuliers (eBay), les achats en enchères publiques, les biens réalisés sur-mesure.

Achats sur un marché de Noël

Et pour les achats sur les marchés de Noël ? Beaucoup de cadeaux glissés sous le sapin proviennent d’achats lors de l’une ou l’autre balade sur des marchés de Noël, un vin chaud à la main.  

Le « droit de rétractation » de 14 jours, en vigueur sur le net, est typiquement lié aux achats « hors établissement », c’est-à-dire « en dehors de l’entreprise ». S’applique-t-il alors aussi, par exemple, aux ventes dans des chalets temporaires lors des marchés de Noël? Eh bien pas forcément: un chalet provisoire peut être considéré comme «établissement» s’il s’agit d'un lieu où le commerçant exerce habituellement (marché hebdomadaire, par exemple), même si c’est saisonnier, même s’il ne s’agit que d’un étal et non d’un vrai magasin. Pas de rétractation dans ce cas, donc. Renseignez-vous bien !

Cadeau en panne ou défectueux

Ce n’est pas parce qu’un cadeau est « de Noël » qu’il est forcément exempt de tout défaut. Que faire si votre cadeau vous plaît (c’est déjà ça), mais qu’il ne fonctionne pas ou présente un défaut ? Ici aussi, le ticket de caisse (ou tout autre preuve de paiement) est incontournable.

Deux possibilités s’offrent à vous : soit le recours à la garantie légale de deux ans, soit le recours au vice caché mais à condition, alors, de pouvoir prouver son existence au moment de la vente, ce qui n’est guère évident. Et quand bien même vous y arriveriez, vous pourriez juste espérer un rabiot sur le prix ou un petit remboursement.

S’il s’agit d’un jeu ou d’un jouet défectueux, méfiez-vous qu’il n’y en ait plus de stock pour un échange au magasin où il avait été acheté, suite aux passages de Saint Nicolas puis du Père Noël. Mieux vaut peut-être négocier un remboursement et aller voir ailleurs pour racheter le jouet, plutôt que d’attendre des semaines que le magasin repasse commande.  

Revente, échange, don

Faute de pouvoir trouver une solution « officielle » avec le vendeur de votre cadeau raté/imparfait, tout espoir n’est pas perdu. D’autres pistes s’offrent à vous, en parallèle.

La revente via le web (MarketPlace, 2ememain.be). Evitez quand même que votre annonce ne tombe sous les yeux de la personne qui vous a offert le cadeau deux jours avant (annonce partagée sur Facebook, par exemple…). Vous pouvez demander à quelqu’un d’autre de le mettre en ligne pour vous (et faites éventuellement de même pour lui, s’il a aussi reçu un cadeau pourri). Mettez une bonne photo, précisez que le produit est neuf et proposez un prix raisonnable.

Pour les vêtements, il existe des sites spécialisés (Vinted.be, entre autres). S’il s’agit d’un objet électronique (smartphone), précisez que vous n’avez pas le ticket d’achat et que la garantie légale ne court donc pas.

Vous pouvez aussi proposer un échange : la saison 4 de la série Chicago Med contre la saison 1 de New Amsterdam, par exemple. Ou le dernier Musso contre le dernier Nothomb pour ceux qui préfèrent la lecture à l’écran.

Enfin, les fêtes de fin d'année sont une période de partage : pourquoi ne pas faire don de votre cadeau mal aimé ? Soit en direct à quelqu’un que vous connaissez, soit via une association (Oxfam, Les Petits Riens, Res-sources).