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Alcool et assurance auto

25 mai 2020
Alcool et assurance auto

Conduire en état d’ébriété ? Mauvaise idée ! En raison du tort que vous pouvez faire, mais aussi des conséquences financières. En cas de sinistre, votre assurance auto exigera la restitution du dédommagement ou ne vous indemnisera tout simplement pas.

Quelques chiffres relatifs à la conduite sous influence

En novembre 2019, VIAS a publié le rapport Alcool au volant : l’état de la situation en Belgique contenant quelques chiffres percutants basés sur les données relatives à l’année 2018 :

  • 1,94 % des automobilistes interceptés avaient une alcoolémie supérieure à la limite légale de 0,5 pour mille. Les nuits de week-end, ce pourcentage grimpait jusqu’à 12,6 %. En guise de comparaison, ce dernier chiffre n’est que de 1,4 % aux Pays-Bas.
  • 30 usagers de la route sont morts dans des accidents impliquant un conducteur ivre et 5 273 autres ont été blessés. Vias souligne que ces données (Statbel, 2019) sont d’autant plus préoccupantes qu’elles ne sont qu’une sous-estimation de la réalité. Seuls 68 % de tous les conducteurs impliqués dans un accident avec lésions corporelles ont été soumis à un alcootest.

Votre assurance auto obligatoire intervient-elle en cas de conduite en état d’ébriété ?

Si vous provoquez un accident de voiture en étant sous influence de l’alcool, votre assurance responsabilité civile auto indemnisera les dommages matériels et corporels des victimes. L’assureur pourra ensuite exercer un recours. Cela signifie qu’il peut vous réclamer jusqu’à € 31 000 s’il peut prouver que l’accident est dû à votre état d’ébriété. Cet état n’est pas lié au nombre de pour mille d’alcool dans le sang, mais bien par exemple à une démarche chaloupée, une agressivité anormale, un discours incohérent ou l’incapacité à marcher sur une ligne.

Vous recevrez également une sérieuse amende s’il est question d’intoxication alcoolique. C’est le cas quand un test d’haleine révèle que vous avez plus de 0,5 pour mille d’alcool dans le sang (c.-à-d. la limite autorisée).

Qu’en est-il des dommages en cas de conduite sous influence dans le cadre de l’omnium ?

En pratique, chaque assureur a la liberté d’indiquer dans son contrat full omnium que la couverture est déchue à partir d’un certain niveau d’intoxication, pour autant qu’il prouve que l’accident est dû à cela. Pour savoir si vous recevrez une indemnité, tout dépend donc de votre contrat :

  • Selon les contrats les plus stricts, votre full omnium n’intervient pas dès que la limite du code de la route pour les particuliers est atteinte, soit à partir de 0,5 g d’alcool par litre de sang.
  • Dans la majorité des contrats, la tolérance est plus élevée que dans le code de la route : votre assurance intervient pour autant que vous ayez moins de 0,8 g d’alcool dans le sang.
  • Dans les contrats les plus tolérants, vous êtes indemnisé aussi longtemps que vous avez moins de 1,5 g d’alcool dans le sang. Dans le cas d’une intoxication plus légère, il n’y a déchéance de la couverture qu’en cas d’état d’ivresse.

Dans certains contrats mini-omnium, la couverture demeure en vigueur même si l’assuré est ivre ou intoxiqué. Ceci peut s’expliquer : une petite omnium couvre avant tout des événements qui sont rarement liés au conducteur assuré (dégâts causés par un vol ou une tentative de vol, incendie, bris de glace...), mais pas les dégâts au véhicule en cas d’accident en tort.

Comparez les assurances auto

Votre assurance conducteur intervient-elle si vous avez bu ?

Votre assurance conducteur n’indemnisera pas vos dommages corporels si vous êtes blessé lors d’un accident survenu quand vous conduisiez en état d’ébriété.

Quelles sont les conséquences pour votre assurance auto ?

  • Votre assureur augmentera probablement votre prime après un sinistre sous influence de l’alcool.
  • Votre assurance auto peut être résiliée. Dans ce cas, il ne sera pas simple de trouver une nouvelle assurance auto. Si on vous la refuse partout, vous devrez vous adresser au Bureau de tarification