Interdiction des chaudières à mazout et autres nouvelles règles en matière de chauffage à Bruxelles

Interdiction des nouvelles chaudières à mazout

À partir du 1er juin 2025, l'installation de nouvelles chaudières à mazout sera interdite.

Les chaudières existantes pourront encore être utilisées, mais elles devront être entretenues annuellement conformément à la réglementation PEB « chauffage et climatisation ».

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Isolation obligatoire des conduites de chauffage

D'ici au 31 décembre 2025, tous les tuyaux et raccords de chauffage existants devront être isolés, que des travaux de rénovation soient en cours ou non.

Cette obligation existait déjà lors de l'installation d'une nouvelle chaudière (« réception PEB d'un système de chauffage »), mais elle devient désormais obligatoire pour les installations existantes.

Quels sont les tuyaux à isoler?

• Les tuyaux d'un diamètre supérieur à 20 mm et leurs accessoires
• Les tuyaux dont la température nominale de conception est supérieure à 35°C
• Les conduites d'eau chaude sanitaire

Quelle doit être l'épaisseur de l'isolation?

L'épaisseur requise du matériau isolant dépend de plusieurs facteurs, notamment :

• la valeur lambda (coefficient de conductivité thermique) du matériau isolant
• le diamètre du tuyau
• L'environnement dans lequel les tuyaux sont situés : environnement extérieur, espaces en dehors du volume protégé, dans les planchers, espaces à l'intérieur du volume protégé, etc.

Des informations plus détaillées sur les exigences en matière d'isolation figurent à l'annexe 3 de l'« arrêté du gouvernement de Bruxelles-Capitale relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage et de climatisation des bâtiments lors de leur installation et pendant leur période d'exploitation ».

En savoir plus sur les avantages et les méthodes d'isolation des tuyaux de chauffage.

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Étude de faisabilité pour les chaudières atmosphériques

Depuis le 1er janvier 2025, les ménages disposant d'une chaudière atmosphérique raccordée à une cheminée collective doivent faire réaliser une étude de faisabilité par un professionnel. Cette étude déterminera si l'appareil peut être remplacé par une solution de chauffage plus efficace. Vers le haut de la page

Des règles plus strictes pour les chaudières à combustible solide

À partir de 2025, des exigences plus strictes s'appliqueront aux chaudières à combustibles solides tels que le bois ou les pellets:

• Contrôle annuel PEB : l'entretien et le contrôle de conformité au PEB sont obligatoires.
• Les poêles sont exemptés : Les appareils de chauffage locaux à combustible solide ne doivent pas faire l'objet de ce contrôle périodique, mais les conduits des chaudières et des poêles doivent être nettoyés chaque année.
• Directive sur l'écoconception : les nouvelles chaudières et les nouveaux poêles à combustible solide doivent être conformes à la directive sur l'écoconception depuis le 1er janvier 2025. Cela signifie notamment qu'un appareil d'occasion ne peut plus être installé.

Comparez les poêles à bois par rapport aux poêles à pellets et consultez notre guide d'achat des poêles à pellets. 

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Quelles sont les réglementations en matière de chauffage en Flandre et en Wallonie?

Interdiction des chaudières à mazout

• Flandre: l'installation de nouvelles chaudières à mazout est interdite depuis un certain temps.
• Wallonie: il était prévu d'introduire l'interdiction à partir du 1er mars 2025 pour les nouvelles constructions et à partir du 1er janvier 2026 pour les habitations existantes, mais la législation n'a pas encore été finalisée.

Isolation des tuyaux de chauffage

En Flandre et en Wallonie, il n'y a pas d'obligations pour les maisons existantes ou lorsque la chaudière est remplacée.

Etude de faisabilité pour les chaudières atmosphériques

Cette étude n'est pas obligatoire en Flandre et en Wallonie.

Inspection des chaudières à combustible solide

En Flandre et en Wallonie, les chaudières de chauffage central à combustible solide doivent faire l'objet d'une inspection avant la mise en service et d'une inspection annuelle. Vers le haut de la page

Conclusion

La nouvelle réglementation bruxelloise pour 2025 met l'accent sur un système de chauffage plus efficace et durable. L'interdiction des nouvelles chaudières à mazout, l'isolation obligatoire des tuyaux de chauffage et les inspections plus strictes des chaudières à combustible solide devraient permettre d'économiser de l'énergie et de réduire les émissions.

Vous voulez mettre vos installations en conformité ? Assurez-vous de connaître les obligations applicables et planifiez les ajustements bien à l'avance.
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