Vos références à rappeler :
Nos références: 104414138VPFR
Destination : Sousse, Tunisie du 10 au 15 février 2025
Monsieur, Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique daté du 01 mai 2025 au terme duquel vous nous demandez de procéder au remboursement de la réservation de Madame Duriaux.
Tout d'abord, nous nous excusons pour notre réponse tardive qui ne correspond pas à nos standards de qualité habituels, nous recevons en ce moment un grand nombre de mails et nous avons des délais quelque peu prolongés.
En effet, Madame Duriaux conteste les conditions de voyage mentionnées, en indiquant qu’elle réside en Belgique et qu’un passeport n’était pas nécessaire au moment de la réservation.
Après vérification, nous souhaitons rappeler que la réservation a été effectuée sur le site Voyage Privé France (voyage prive.com/fr), et non sur la version belge du site. En conséquence, les formalités de voyage communiquées à la cliente correspondent aux départs depuis la France, conformément à nos procédures et à nos Conditions Générales de Vente.
Il appartient à chaque membre de s’assurer de la conformité de ses documents de voyage en fonction de sa nationalité et de son lieu de départ. Nous indiquons clairement, dans nos fiches produit et avant toute confirmation de réservation, une rubrique Formalités à consulter impérativement. Pour la destination concernée, à savoir la Tunisie, un passeport en cours de validité est requis, que ce soit pour les ressortissants français ou belges, comme l’ont confirmé les autorités compétentes.
Nous soulignons également que les formalités d’entrée peuvent évoluer entre la date de réservation et la date de départ. C’est pourquoi nos Conditions Générales de Vente recommandent expressément de vérifier régulièrement les informations officielles auprès du Ministère des Affaires Étrangères, des consulats ou des ambassades, et ce, jusqu’au jour du départ.
Par ailleurs, Madame Duriaux a reçu, dès la confirmation de sa commande, un récapitulatif complet détaillant la prestation et mentionnant les conditions d’entrée sur le territoire tunisien. Ce document lui permettait de contrôler tous les éléments liés à son séjour.
En ce qui concerne l’annulation de la réservation, nous rappelons que celle-ci est encadrée par l’article 12 de nos Conditions Générales de Vente. La raison invoquée par la cliente – à savoir l’absence de passeport – ne constitue pas un cas de force majeure contractuelle permettant un remboursement intégral ou une annulation sans frais. Les conditions applicables ont été portées à sa connaissance lors de la validation de sa commande.
En conséquence, et au vu de l’ensemble des éléments ci-dessus, nous considérons avoir respecté l’ensemble de nos obligations contractuelles et ne pouvons accéder à la demande de remboursement présentée. Nous maintenons également toutes nos réserves quant aux sommes éventuellement réclamées à ce titre.
Quoi qu’il en soit, que le voyageur soit de nationalité belge ou française, un passeport en cours de validité est obligatoire pour entrer en Tunisie, comme l’indiquent les recommandations officielles des autorités des deux pays. Cette information était consul dans la rubrique Formalités de la fiche produit, avant validation de la commande.
Vous trouverez ci-joint les extraits pertinents des Conditions Générales de Vente de nos sites voyage prive.com/fr et voyage-prive.be, ainsi que la copie de la fiche produit et de la rubrique Formalités consuls lors de la réservation.
Au vu des éléments précités, nous sommes dans l’obligation de contester cette demande de remboursement ainsi que les effets qui en découlent et maintenons toutes nos réserves quant aux montants réclamés.
Nous vous remercions pour votre collaboration dans le traitement de ce dossier et vous prions de croire, Monsieur, Madame, l’expression de nos plus sincères salutations.
Cordialement,
Amani
Équipe Voyage Privé
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