Bonjour,Le 17/6/2023, je suis monté dans un bus 66 à l’arrêt Gare Centrale en direction de Schaerbeek / Evere.J'ai présenté mon porte-cartes contenant ma carte Mobib basic à un des valideurs du bus et j'ai bien vérifié que l'afficheur indique que mon trajet soit validé, comme je le fais toujours les rares fois où j'emprunte le réseau de la STIB.J'ai ensuite été contrôlé quelques arrêts plus loin à l'arrêt Presse et j'ai présenté ma carte Mobib basic aux contrôleurs.A ma grande surprise, ceux-ci m’ont affirmé qu’aucun trajet n’avait été validé dans ce bus avec cette carte Mobib basic et ont dressé un procès-verbal.Une discussion houleuse s’en est suivie, étant certain à 100% d’avoir validé mon trajet.Ce n’est que le lendemain, le 18/6/2023, que j’ai compris ce qu’il s’est passé en consultant l’historique de mon compte bancaire.C’est en fait avec le paiement sans contact de ma carte bancaire que le trajet a été validé dans ce bus.Ma carte Mobib basic et ma carte bancaire étaient effectivement dans le même porte-cartes, l’une contre l’autre, et c’est visiblement ma carte bancaire qui a été « choisie » par le valideur pour valider le trajet.Etant un utilisateur très occasionnel du réseau de la STIB, je n’étais absolument pas au courant de cette fonctionnalité de paiement sans contact, je n’ai donc pas du tout pensé que la validation du trajet avait pu être faite avec ma carte bancaire et je n’ai donc pas pensé à la présenter lors du contrôle.Dès que je me suis rendu compte de ceci, j'ai directement envoyé un mail de contestation à l'adresse infractions@stib.brussels, en y joignant la preuve du paiement de 2,10€ effectué avec ma carte bancaire dans le bus.Cette preuve de paiement comporte tous les éléments qui permettent de prouver que j'ai bien payé ce trajet dès mon entrée dans le bus, avant le contrôle.J'ai donc demandé à faire annuler la (non-)infraction.Presque deux mois plus tard, ce 9/8/2023, je reçois enfin une réponse de la STIB.Cette réponse négative est visiblement une réponse type et les arguments et preuves que j'ai avancés dans mon mail de contestation n'ont absolument pas été pris en compte.Extrait de leur réponse :Nous constatons que nos agents de contrôle ont été obligés de constater une infraction à l’article 3.7° de l’Arrêté Gouvernemental du 13 décembre 2007, stipulant qu’il est interdit de se trouver dans un véhicule ou une zone contrôlée sans être en possession d’un titre de transport valable. Ils ont donc appliqué la procédure prévue en la matière et ont dressé procès-verbal.Lors du contrôle, aucun titre de transport valable n'a été présenté. Nous ne tenons pas compte d’un titre de transport envoyé après le contrôle. C’est au moment de celui-ci que le voyageur doit prouver sa bonne foi et non pas par la suite.La surtaxe de 107,00 € qui a été imposée correspond au règlement qui prévoit cette mesure, conformément à la législation en vigueur.Je considère que leur argument Nous ne tenons pas compte d’un titre de transport envoyé après le contrôle. est totalement irrecevable, pour (au moins) les raisons qui suivent :1) Un paiement est un paiement, ce paiement a été effectué à temps et la preuve de ce paiement a été apportée en moins de 24h.2) Je ne suis pas supposé être au courant des nouveaux moyens de paiement mis en place par la STIB (je suis utilisateur très occasionnel), et je suis encore moins supposé savoir que deux moyens de paiement peuvent interférer entre eux (carte Mobib vs carte bancaire dans le même porte-cartes).3) Aucun des contrôleurs n'a à aucun moment mentionné cette possibilité que le paiement ait été effectué à mon insu via ma carte bancaire à la place de ma carte Mobib, les contrôleurs m'ont juste demandé si j'avais une deuxième carte Mobib.Je trouve donc le maintien de cette amende totalement abusif, et je ne sais plus quoi faire pour faire valoir mes droits et (encore une fois) prouver ma bonne foi.Si la STIB voulait définitivement perdre un client (occasionnel mais honnête), elle ne pouvait pas mieux s'y prendre.PS : Je vous passe le coté méprisant et intimidant des contrôleurs, très peu enclins à la discussion et champions pour faire des généralités (un fraudeur est un fraudeur).
