Permis nécessaires pour une pompe à chaleur?

L’installation d’un pompe à chaleur nécessite parfois l’obtention d’un permis. Dans d’autres cas, cela implique une obligation de déclaration. Tout dépend du type de pompe à chaleur, de sa puissance, de la quantité de réfrigérant et de l’emplacement. N’hésitez donc pas à vous renseigner auprès de votre commune ou ville.

Obligation de permis?

En général, tous les travaux nécessitent l’obtention d’un permis lorsqu’ils modifient les aspects extérieurs du bâtiment. Les pompes à chaleur qui utilisent l’air comme source de chaleur ou un échangeur de chaleur géothermique horizontal sans réfrigérant fluoré ne nécessitent en principe ni déclaration ni permis pour autant que les prescriptions spécifiques des communes soient respectées, comme ne pas installer d’unités extérieures en façade ni dans le jardin d’entrée.

En principe, vous n’aurez pas besoin d’un permis de bâtir séparé pour le forage en vue de l’installation d’une pompe à chaleur. Vous aurez par contre parfois besoin d’un permis environnemental. Tout dépend de l’emplacement et de la profondeur des forages. En Flandre, vous pouvez le vérifier grâce à une recherche en ligne sur tool.smartgeotherm.be à partir de votre adresse. À Bruxelles et en Wallonie, par contre, adressez-vous aux pouvoirs publics locaux.

Nuisances sonores?

Question nuisances sonores, la région bruxelloise applique des normes de bruit générales. Si la Flandre et la Wallonie n’imposent pas de normes de bruit générales au niveau régional dans le cas des pompes à chaleur ne nécessitant pas de permis, il peut par contre en exister au niveau local. Les niveaux de bruits maximaux pour les pompes à chaleur nécessitant un permis urbanistique sont propres à chaque région.