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Contrôle et procès verbal
Suite à contrôle stib j'ai été verbalisé Avec intimidation d'intervention de huissier de justice et procédure judiciaire.Il se trouve que mon abonnement était en ordre.la carte mobib fournie par la société étant demagnetisee.le a controleur considéré cela en n'avait pas dd titre de transport rédigé sur le p.v.Je proteste naturellement et vu que je suis abonné il on réduit l'amende à 10 e.En plus d'avoir été humilié en publique.je dois en plus payer une amende pour un matériel défectueux fourni par eux.Je demande l'annulation pure et simple de l'amende....celle-ci n'avait pas lieux d'être MerciF.berardinucci
Amende abusive non-justifiée
Bonjour, le 4 mars 2023, j'ai reçu une amende de la STIB alors que je possédais un titre de transport valable. J'ai effectué un très court trajet entre l'arrêt Rosa Park et l'arrêt Presse aux alentours de 23h. Vu la durée du trajet, je suis resté debout à proximité de la porte. Arrivé à l'arrêt Presse, une petite dizaine de personne m'attendait (contrôleurs et hommes de sécurité ou policier je ne sais plus). Ils m'ont demandé mon titre de transport validé (je le possédais, je l'ai donc directement présenté) et ont prétendu m'avoir vu le valider debout dans le bus au bout de la rue, ce qui est faux. Ils n'ont ensuite pas hésité à me demander ma carte d'identité pour me mettre une amende, refusant toute explication et tout dialogue. D'abord je doute qu'ils aient pu voir quoi que ce soit de l'autre bout de la rue alors que j'étais déjà debout à proximité de la porte, près à sortir et n'imaginant pas ce qui m'attend. Ensuite la rue de la Presse est à cette heure la vide, sombre et dépourvu d'habitation. Enfin, je suis sorti seul du bus, et me suis retrouvé seul face à une petite dizaine de personne qui ont commencé à rire de moi et de mes explications, ce qui fut très intimidant. La ou cette histoire devient gênante, c'est que le procès verbal reçu stipule que je ne possédais pas de titre de transport. Ils me réclament donc 107€ d'amende avec une accusation fausse. J'ai répondu que l'accusation était erroné, que je possédais un titre de transport valide et que je pouvais le prouver. Ils m'ont répondu ceci : Nous constatons que nos agents de contrôle ont été obligés de constater une infraction à l’article 3.7° de l’ArrêtéGouvernemental du 13 décembre 2007, stipulant qu’il est interdit de se trouver dans un véhicule ou une zone contrôléesans être en possession d’un titre de transport valable. Ils ont donc appliqué la procédure prévue en la matière et ontdressé procès-verbal.Lors du contrôle, aucun titre de transport valable n'a été présenté. Nous ne tenons pas compte d’un titre de transportenvoyé après le contrôle. C’est au moment de celui-ci que le voyageur doit prouver sa bonne foi et non pas par la suite. Donc ils nient la discussion, nient leur erreur et nient mes dires malgré une preuve physique de mon innocence. Je suis jeune travailleur, je n'ai jamais eu aucune amende, commis aucune infraction, j'ai été titulaire de plusieurs abonnements annuels durant mes études et n'ai jamais fraudé.Je ne sais pas quoi faire pour être écouter par ces gens-là...
Contestation infraction
contestation infraction 02200544737Un de vos agent m’a contrôlé à l’arrêt Suzan Daniel dans le bus 14 Gare du nord. J’étais entrain de vérifié si j’avais dépassé les 1h sur la machine. Je lui es expliqué que je revenais d’un rendez vous et que j’ai validé à l’arrêt Léopold I et quand j’ai embarqué s’était en correspondance. Je vérifie si j’ai dépassé le temps de la correspondance, il n’a rien voulu entendre. Je conteste l’infraction puisse que non seulement ayant un titre de transport valide que je venais d’acheté ce matin et lui ayant expliqué pourquoi j’ai vérifié sur la machine. Je pouvais comprendre si j’avais pas de titre de transport valide ou je l’avais pas validé, sauf si ces interdit de vérifié une fois dans le bus
Non-respect du protocole d’amende
Bonjour,J’écris ici car je ne sais plus quoi faire. Le système de la STIB concernant les amendes est visiblement incompétent et ne daigne ouvrir les pièces jointes des mails. Après plus d’une quinzaine d’émail envoyé, je reçois toujours la même réponse qui ne peut être due qu’à une non-lecture/ouverture de mon dossier.J’ai reçu une amende il y a cela 7 mois, le 13 février 2022, à la place Flagey, dans le bus de nuit numéro 9 parce que ma carte MOBIB était démagnétisée et donc ne pouvait être validé, j’ai été considéré comme en infraction. J’ai trouvé que cette amende n’était pas « correcte » et j’ai donc décidé d’envoyer un mail de contestation, le 23 février 2022 à l’adresse mail mentionnée sur le site de la STIB (infractions@stib.brussels), procédure qui, toujours selon le site de la STIB, « suspend la période de paiement de l’amende jusqu’à une réponse de la part de la STIB. » mais aussi que « en cas de réponse négative à la contestation, une nouvelle période de paiement vous sera communiquée afin de vous en acquitter »Mon mail, après plusieurs semaines, en avril/mai 2022, ne reçoit aucune réponse et je me réveille un beau matin avec un courrier m’informant que n’ayant pas respecté la période de paiement initiale de 15 jours, je devais maintenant m’acquitter de la somme de 107€. Je décide d’appeler le bureau Modero qui s’occupe de mon dossier et ensuite d’envoyer un mail pour notifier que je n’ai pas reçu de réponse à mon e-mail de contestation et que donc, je ne peux accepter cette augmentation forfaitaire car je suis couvert par les règles de la STIB. (Mail auquel je joins 3 formats de dossier différents attestant l’envoi de mon mail de contestation dans les temps) Je reçois quelques jours plus tard, une réponse, me disant qu’étant donné les éléments du dossier, je devais m’acquitter du montant de 107€. J’ai donc renvoyé un mail avec mon dossier en reexpliquant la situation, même résultat et cela à 3/4 reprises.Afin d’éviter toute augmentation forfaitaire, j’ai payé les 107€ à la STIB bien que je sois en règle, mais j’ai malgré tout envoyer un e-mail demandant à avoir un entretien téléphonique avec mon gestionnaire de dossier à la STIB et non à Modero pour avoir une explication claire avec cette personne et obtenir le remboursement des 97€ supplémentaires que je leur ai versé injustement. Mon mail a été ignoré. J’espère qu’ici j’aurais la chance de pouvoir obtenir une réponse. Je tiens seulement à rajouter que ce genre d’incident n’est pas rare, cela arrive souvent avec la STIB, faites votre travail correctement ou changer de travail.Merci
Tickets périmés
-------- Message transféré --------Sujet : RE : STIB – Dossier 1720327-46 AHDate : Thu, 25 Aug 2022 14:41:44 +0200De : STIB - Customer Care [customercare@stib.brussels]Pour : Bonjour Monsieur , Nous n'avons pas la possibilité de changer la validité des tickets. Ils ne peuvent pas rester valables pour une durée illimitée.Cela est nécessaire afin de pouvoir gérer les changements de tarifs, de systèmes, de validité géographie etc.Ce système et périodes de validité est d'application pour les différents opérateurs. Bien à vous,Anaïs - STIB Customer Care-----Message d'origine-----De : Envoyé : jeudi 25 août 2022 10:35À : Customer Care [customercare@stib.brussels]Objet : Re: STIB – Dossier 1720327-46 AHBonjour Anaïs,Je vous remercie pour votre explication. Par contre, je n'accepte pas que, sous prétexte de je ne sais quelle modification interne, les tickets que j'ai dûment achetés, soient devenus brutalement périmés ni que cela devienne une règle pour le futur. En effet, la plupart du temps, j'utilise mon abonnement pour circuler avec la STIB. Les tickets que j'ajoute sur ma carte sont donc là pour les rares cas où je souhaite offrir des voyages à mes proches. Ce délai de 18 mois est donc abusif et je risquerais fort de perdre l'avantage de votre geste commercial exceptionnel. Je dois encore ajouter que les tickets restants étaient bien visibles sur les automates dans les stations.Je demande donc formellement à la STIB de faire en sorte que mes tickets achetés restent valables sans limite de temps et je l'en remercie d'avance.Bien à vousLe 18/08/22 à 11:28, STIB - Customer Care a écrit :> Monsieur ,> > Nous vous remercions pour votre message et regrettons les désagréments rencontrés sur notre réseau.> > En effet, à l'occasion du passage aux nouveaux tickets Brupass, la durée de validité des tickets à la prestation est passée à 18 mois, ce qui explique pourquoi vos voyages sont périmés et pourquoi vous n'avez pas pu valider votre carte par la suite.> > S'agissant d'une nouveauté, nous pouvons faire un geste commercial exceptionnel et charger 6 voyages à distance sur votre MOBIB . Ceux-ci seront disponibles sur votre carte dans le courant de la semaine prochaine et sont valables pour une période de 18 mois.> > Nous restons à votre disposition pour toute autre question ou remarque et vous souhaitons une bonne journée.> > Bien à vous,> Anaïs - STIB Customer Care>> -----Message d'origine-----> De : > Envoyé : mardi 16 août 2022 12:02> À : customercare@stib.brussels [customercare@stib.brussels], PRDcustomercare@stib.brussels [PRDcustomercare@stib.brussels]> Objet : STIB-MIVB contact>> message_type : Plainte> remark : Bonjour, J'accompagnais hier des membres de ma famille étrangers en visite. J'ai donc tenté de VALIDER POUR PLUSIEURS PERSONNES comme indiqué en https://www.stib-mivb.be/article.html?l=fr&_guid=70667e06-3095-3410-d3be-d0033aba520e#contentBodyList4. Malheureusement, après avoir pointé une fois (mon abonnement), impossible de pointer pour les autres voyageurs les tickets pourtant existants sur ma carte. J'ai pourtant le souvenir d'avoir fait cela dans le passé, sans doute plusieurs années. Je n'ai rien trouvé sur internet pour expliquer ce dysfonctionnement. Comment comptez-vous y remédier? Bien à vous > customer : J'ai une carte MOBIB nominative (avec nom et photo)> category : J'ai une critique ou une suggestion à soumettre, des félicitations à transmettre, ou une question spécifique à poser> subject_question_information : MOBIB, tarifs, titres de transport et réseau de vente> additionalfaresData : Carte MOBIB (fonctionnement en général)> date_general : 15/08/2022> time_general : 14:00> Line_number : 1> direction : GARE DE L'OUEST> stop : CRAINHEM> full_reply : De préférence pas> post :> general_with_reply : Oui>> language : fr
Contestation Amende Stib
Bonjour, j'ai contesté une amende Stib qui semble due à une erreur de leur système de validation de carte bancaire, mais n'ai pas de réponse à ses contestations.Voici la situation:1) La carte a bien été validée au moment d'entrer dans le tram par mes soins: le voyant vert a été vu. Ceci a été communiqué au contrôleur lors du contrôle négatif de ma carte 2 arrêt plus loin, le 14 mars.2) C'est le contrôleur lui même qui m'a signalé qu'un délai était possible, entre la validation de ma carte de crédit par la borne, et le retrait effectif sur ma carte et donc d'avoir un possible faux positif lors de son contrôle. Il a dit , je cite : Ca arrive assez souvent.3) C'est le même agent qui m'a recommandé de contester, en envoyant la preuve de paiement, que j'ai remis à l'adresse infractions@stib-mivb.be 2 jours après le contrôleSuite à ce contrôle, ma carte de banque, moyen de validation préféré pour mon utilisation, a été bloqué pour utilisation aux bornes bancaire Stib: je n'ai ni été averti, ni eu d'explication du pourquoi de ce blocage.Le mail de réponse est survenu plusieurs mois plus tard après plusieurs relance de ma part, me rappelant dans un premier temps simplement de payer l'amende, puis suite à un rappel de ma contestation, m’ont simplement répondu ceci le 27 juillet :Nous constatons que nos agents de contrôle ont été obligés de constater une infraction à l’article 3.7° de l’ArrêtéGouvernemental du 13 décembre 2007, stipulant qu’il est interdit de se trouver dans un véhicule ou une zone contrôléesans être en possession d’un titre de transport valable. Ils ont donc appliqué la procédure prévue en la matière et ontdressé procès-verbal.Nous vous informons que le voyageur est tenu responsable pour l’achat et la validation correcte de son titre de transport.La surtaxe de 107,00 € qui a été imposée correspond au règlement qui prévoit cette mesure, conformément à la législationen vigueur.Compte tenu des éléments de ce dossier, nous ne pouvons que maintenir notre position et afin de pouvoir clôturerle dossier, il y a lieu d’effectuer le paiement de (...) avant le 11/08/2022. Je n'ai donc aucune réponse clair à ma contestation, soit le délai entre la validation d'une carte au bornes bancaires et le payement effectif, qui aurait donné un faux positif, selon les dires du contrôleur Stib lui même. Je n'ai reçu aucune explication du blocage de ma carte aux services de bornes bancaires.J'ai renvoyé un réponse rappelant les fait , mais vu leur délais de réponse par mail, je doute avoir une réponse avant le 11 août.Qu'elle serait la suite légale?Merci à vous,T. R.
amendes abusives
Mercredi 30/06/22 à 15h30, j’ai pris le tram 81 à La Chasse, direction Bailli, avec ma fille de 5 ans.Le temps d’asseoir l’enfant en sécurité et placer sa trottinette pour qu’elle ne dérange pas, on est arrivé à l’arrêt suivant.L’arrêt suivant, Saint-Antoine, se trouve à 240 m. Il s’agit de deux arrêts extraordinairement proches. Il y avait une équipe de contrôleurs qui ont demandé les titres de transport.J’ai expliqué que je venais de monter et que je n’avais pas eu le temps de valider encore mon titre, il y avait même des temoins qui pourraient le confirmer. Mes explications n’ont eu aucun intérêt et j’ai reçu une amende (107€). Je fais ce trajet presque chaque mercredi, bien évidemment en payant, avec ma carte Mobib, on peut le vérifier. Je trouve tellement injuste de recevoir une amende dans ces conditions, après payer honnêtement chaque fois que je prends le tram.Ma fille aînée, qui était en visite à Bruxelles, devait nous joindre et prendre le même tram. Je l’ai averti par téléphone qu’il y avait des contrôleurs qui ne faisaient pas de considérations, afin de ne pas se rendre dans ma même situation. Elle a pris le tram aussi à la Chasse, et a commencé à acheter le titre de transport avec sa carte bancaire dans le tram (ne vivant pas à Bruxelles, elle n’a pas une carte Mobib, et il n’y a pas de machine de vente à l’arrêt).Elle n’a pas eu le temps de finir la transaction avant que le tram soit arrivé à Saint-Antoine, et elle aussi a reçu une amende (encore 107€). Même avertie qu’il faut agir rapidement, elle n’a pas eu le temps d’acheter le titre !Franchement, on se demande si le but de ce contrôle spécifique est d’éviter les abus ou d’augmenter la quota d’amendes, justes ou pas.J'ai payé les deux amendes mais j'ai envoyé des fax à l'stib pour les contester (jeudi 30/06/22 et jeudi 7/07/22) en demandant de :- Ne pas faire de contrôles dans des arrêts si proches, où on n’a pas vraiment l’opportunité d’acheter ou valider les titres de transport avant d’arriver à l’arrêt suivant.- Considérer la justesse des deux amendes que l’on nous a mis.Le plus absurde est que dans l'amende on indique qu'il est interdit de rentrer dans le tram sans un titre de transport. Or, il est impossible de cela faire, car on ne peut pas valider le titre à l'arrêt, seulement dans le tram.Je suis bien conscient qu'il sera très difficile d'avoir une réponse positive de la STIB. Cependant, je trouve l'affaire tellement degoûtant que j'aimerais que test achats fasse une plainte formelle, afin d'eviter ce type d'abus à l'avenir.
controle stib
Bonjour, j ai été controlé il y a plus de 3ans par la stib a etterbeek j étais en possession d un abonnement valide mais ma carte stib n a pas pu être lu par les agents. J avais remarque que ma carte ne fonctionnait plus très bien et j ai été a la gare du midi afin qu elle soit remplace ou qu il me transfère mon abonnement sur une autre carte qui était en ma possession. Ils ont refuse et il voulait me faire payer pour me faire remplacer ma carte. Apres ce premier contrôle j ai été remplacer ma carte et j ai paye le solde demande. Malgré que la stib n a jamais mentionne auparavant que leur carte n avait qu une validité de 5ans. Malgré que mon abonnement était valable ils m ont envoye une facture d une somme de 10euros pour frais administratif. J ai demande de pouvoir paye la somme en plusieurs fois car j avais d autres factures lies a ma voiture(principalement). ils ont refuse mentionnant que tout le monde avait 10€ et ont augmente la facture a 25euros puis a 100euros. Plus d un an après les fait je me refais contrôler a uccle avant d aller a un examen. J explique aux agents que j ai fait tomber mon ticket de transport que j avais acheté avant de prendre le métro a simonis. De la ils commencent a m insulter et de me traiter de tous les noms, j ai été frappe a plusieurs reprises au visage et aux corps, mis par terre et j ai continue a recevoir de coups puis ils m ont jettes mon amende et ma carte d identité que je leur avais fourni durant mon explication. Juste après mon examen, je me suis présenté a la gare du midi afin de faire mon abonnement. J ai contacte la stib par mail afin de leur signaler ce qui s était passe et aucunes actions n a été prises. Ils ont juste comptabilise cette amende avec la précédentes. Quelques mois plus tard, je prends le 48 a porte de hall, le chauffeur ne s était pas arrêté alors que j étais a l arrêt et m a oblige a courir jusqu a l arrêt suivant. Arrive a l altitude cent ce dernier a fait appel au service de sécurité de la stib prétendant qu il avait peur que je lui fasse du mal. N ayant rien fait de mal j ai refuse de sortir du bus et j ai attendu la police. l agent de sécurité de la stib m a affirme que tout était enregistre par les cameras du bus et qu elles seront présente aux officiers de police.Des que ceux ci sont arrives les agents ont dit des phrases racistes exemple ils ont l air chaud ils vont bien s occuper de ce n****. Lorsque j ai raconte ma version aux officiers et demandé a l agent de leurs montres les video des cameras. Tout a coup l agent ne savait plus quoi dire et a juste répondu je ne vois pas pour quoi le conducteur aurait menti. Au final un des officiers m a difficilement redonne mon abonnement que j avais transmis a l agent de sécurité des son arrive sur les lieux. En septembre de l année passe j ai encore une fois acheté un ticket afin de me rendre a la gare du midi pour y faire mon abonnement. malheureusement, après l achat de mon ticket les oblitérateur de la stib n ont pas su lire ma carte. j ai du aller a pieds jusqu a la gare du midi pour faire mon abonnement. Une fois sur place j ai demande a l agent de la stib si il pouvait regarder si ma carte possédait bien un ticket d un voyage vu que ma carte a été débité. il me répond que oui mais que parfois leur oblitérateur ne fonctionne pas bien. cela faisait moins de 2ans que j avais paye pour une nouvelle carte. Je suis rentre en contact avec la stib par mail, qui n a encore une fois rien fait pour rétablir la situation. Durant, ce mois de septembre ou peut-être octobre, je faisais des courses et lorsque j ai oblitéré mon abonnement a la station ossegem. L oblitérateur n a pas valide mon abonnement mais il a valide mon ticket de 1 voyage présent sur la carte alors que mon abonnement était toujours valable. Entre temps la stib a mis mon dossier entre les mains de la société modéré une compagnie d huissier de justice qui me réclamait un montant de plus de 400€ pour non payement des factures mentionnes si dessus. Dans leur dernier courrier ceux ci me réclame a présent un montant de plus de 900€. Apres les coups et blessures reçus par leurs agents, les insultes et agressions verbales j ai envoye un mail aujourd hui a la societe modero leur (re)mentionnant par quoi j étais passe a cause de leur client ainsi que en leur montrant des preuves (photos et attestation médical) suite au traitement de faveur reçu par leurs agents. j ai aussi declare que j irai demain au tribunal de deuxième instance pour contester la progression de leur dossier contre moi et que je porterai plainte contre leur client.
Amende incorrecte
Bonjour,J'ai été contrôlée en date du 03 juin 2019, aux alentours de 16h30, à l'arrêt Trinité. Je ne sais pour quelle raison mon abonnement (qui était bien en ma possession) est apparu comme invalide sur la machine du contrôleur (j'ai d'ailleurs demandé à la STIB de vérifier ce qu'il n'allait pas avec mon abonnement afin que cela ne se reproduise plus mais je n'ai pas reçu de réponse à ce sujet).Mon abonnement de mai, ainsi que celui de juin ont bien été payés (ces preuves de paiement ont été envoyées à la STIB par e-mail et par courrier postal). J'ai essayé de montrer ces documents au contrôleur mais celui-ci s'est montré fortement désagréable et pas du tout coopératif. Suite à ce contôle, j'ai reçu une amende de 10,00 EUR. Étant donné que mon abonnement était en ma possession et était tout à fait valide, je conteste fermement cette amende. J'ai envoyé un e-mail le 03 juin 2019 afin de contester cette amende. J'ai ensuite envoyé un courrier postal en date du 11 juin 2019. Dernièrement j’ai reçu un courrier me réclamant 107,00 EUR car le délai pour le paiement de 10,00 EUR était dépassé alors même que dans le mail de réponse standard reçu en date du 03 juin 2019, il est stipulé que : « La contestation de l’infraction ou de la surtaxe signifie que la date limite de paiement est suspendue. Vous ne devez donc pas encore payer la surtaxe. Dans la réponse que nous vous adresserons et le cas échéant, vous recevrez une nouvelle date limite pour le paiement. ». J'ai à nouveau contesté cette nouvelle amende. Suite à cela, j'ai reçu un e-mail aujourd'hui me demandant de payer les 10,00 EUR car je n'étais pas en possession de mon abonnement. A croire qu'ils ne lisent pas les courriers qu'ils reçoivent !Pour moi cette pratique frôle le racket et je n'accepte pas ce genre de coutume. Alors oui, il ne s'agit que de 10,00 EUR mais si la STIB est familière de cette pratique, combien d'argent se font-ils sur le dos d'honnêtes citoyens ?
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